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Bulletin officiel de la Guyane française

2020-9-9 · — ARRÊTÉ portant approbation des comptes de la Banque au 31 décembre 1883, et autorisant le paiement du dividende acquis pendant le 2e semestre. Cayenne le 9 janvier 1884. LE GOUVERNEUR de le Guyane française, Vu les articles 25 et 27 des statuts de la Banque de la Guyane, annexés à la loi du 24 juin 1874;

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Suppliques adressées aux abbés de Saint-Trond

2018-1-12 · (408 It. Là moitié de la ville elle-même appartenait à l''abbé (I). De concert avec l''évêque de Liège, propriétaire de l''autre partie, il exerçait lè droit de nommer les écoutètes et les échevins, d''approuver les statuts des métiers, de ratifier ou d''annuler les récès du magistrat, de concéder le bénéfice de revision pour certaines sentences de la police commu¬ nale, d ...

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Métiers d''autrefois

 · La loterie est supprimée en 1791 ou 1792 par les députés révolutionnaires, mais réapparait dès 1799. Napoléon les multiplie, en créant de nouvelles dans les provinces conquises de l''Empire. La Loterie nationale française, ancêtre de La Française des jeux nait en 1933, dans le prolongement de la Grande crise de 1929.

LOI n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances ...

2021-9-6 · I. ― Pour 2012, les fractions de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques mentionnées au cinquième alinéa du III de l''article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1,720 € par hectolitre s''agissant des supercarburants sans plomb et à 1,217 € par hectolitre s''agissant du gazole représentant un point ...

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Équipe LNH ordre alphabetique. Cette page présente une liste des équipes de la Ligue nationale de hockey, ligue professionnelle de hockey sur glace d''Amérique du Nord puis les débuts de la ligue, en 1917, seuls les Canadiens de Montréal et la franchise des Maple Leafs de Toronto ont toujours évolué dans la LNH. Les Canadiens sont l''équipe la plus titrée avec vingt-quatre Coupes ...

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Le histoire des Américains d''origine chinoise ou l''histoire de ethnique chinois dans le États-Unis comprend trois grandes vagues de Immigration chinoise aux États-Unis, à partir du 19e siècle. Les immigrants chinois au 19e siècle travaillaient comme ouvriers, en particulier sur chemins de fer transcontinentaux comme le Chemin de fer du Pacifique central.

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Cahier du tiers-état du bailliage de Nemours

3. Le tiers-état du bailliage de Nemours charge ses députés de commencer par témoigner la re¬ connaissance du peuple, de ce qu''il voit un spec¬ tacle dont jamais il n''avait eu l''espérance, et qui malheureusement n''a que peu d''exemples :• un Roi qui cherche la vérité de bonne foi, qui veut l''entendre de tous ses sujets, et qui déclare qu''il n''a pas eu de bonheur, parce qu''il les ...

VOLUME 25 NUMÉRO 1 MARS 2016

2016-3-14 · Chaque téléphoniste a la liste de 20 à 25 membres. Si l''expérience vous intéresse, n''hésitez pas à contacter Claire St-Arneault au 450-918-0800. URGENT: TÉLÉPHONISTE BÉNÉVOLE RECHERCHÉ Il reste encore des billets de tirage pour les droits des aînés à vendre au coût de …

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2020-4-26 · Concours concours. Ceci fait, l''argent mensuellement en vedette, vous avez également une remise sur le monde et le sujet d''un projet en septembre 2019, éditée par marionima au tirage en citant l''à ses danseurs et adolescents à ce qui le partage de recevoir des tickets d''entrée de 1 ère classe organisé du 22 00 00 00 et protéagineux, qui commercialise environ 16 et ...

Guillotine — Wikipédia

2021-8-8 · La guillotine est une machine de conception française, inspirée d''anciens modèles de machines à décapitation, et qui fut utilisée en France pour l''application officielle de la peine de mort par décapitation, puis dans certains cantons de Suisse, en Grèce, en Suède, en Belgique et en Allemagne.En France, une guillotine fonctionna à la prison des Baumettes pour la dernière fois en ...

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